Accueil / Conditions de vente
Conditions de vente
Dernière mise à jour : 21 septembre 2026 · Traduction fournie à titre indicatif ; en cas de divergence, la version anglaise prévaut.
Champ d’application
Les présentes Conditions de vente régissent les devis, bons de commande et ventes d’emballages en verre — bouteilles, bocaux, fioles et bouchages ou décorations associés — par Vial & Vessel (« nous ») à un client (« vous », l’« Acheteur »). En soumettant un bon de commande sur la base de l’un de nos devis, vous acceptez ces conditions, sauf accord écrit distinct signé par les deux parties stipulant le contraire.
Devis et commandes
- Les devis sont valables 30 jours à compter de leur date d’émission, sauf mention contraire, et sont soumis aux fluctuations des matières premières, du fret et des devises au-delà de cette période
- Une commande est confirmée dès que nous acceptons votre bon de commande par écrit et, le cas échéant, recevons votre acompte
- Les quantités sont ajustées aux capacités de moule et de production disponibles chez nos verreries partenaires ; nous confirmons les quantités et prix définitifs dans la confirmation de commande
Prix et paiement
- Les prix sont exprimés en dollars américains, sauf accord contraire, et correspondent à l’Incoterm indiqué sur le devis (FOB, CIF ou DDP — voir nos Conditions d’expédition)
- Les conditions de paiement standard sont de 30 % d’acompte à la confirmation de commande et 70 % de solde avant expédition, sauf autre échéancier convenu par écrit
- Le paiement s’effectue par virement bancaire sur le compte indiqué sur notre facture
Spécifications et tolérances des produits
Les emballages en verre sont fabriqués selon les tolérances standard du secteur en matière de poids, dimensions et contenance, qui varient selon l’article et la verrerie. Les échantillons approuvés représentent la référence de production ; de légères variations entre échantillons et production en série, et entre lots de production, sont normales dans la fabrication du verre et ne constituent pas un défaut.
Délais
Les délais indiqués sont des estimations fondées sur la capacité des verreries, la disponibilité des moules pour les articles sur mesure et les plannings de fret au moment du devis ; ils courent à compter de la confirmation de votre commande et, le cas échéant, de votre acompte. Nous vous informerons de tout retard significatif dès que nous en aurons connaissance.
Qualité, inspection et réclamations
- Nous contrôlons les commandes par rapport à la spécification convenue avant expédition et pouvons fournir photos et documents sur demande
- Veuillez inspecter la marchandise rapidement à réception ; toute réclamation pour manquant, dommage ou non-conformité doit nous être signalée par écrit dans les 5 jours ouvrés suivant la livraison, avec photos et référence de votre liste de colisage ou facture
- Les réclamations signalées après ce délai, ou portant sur des dommages survenus après la livraison, ne peuvent être acceptées
Annulations et retours
Les articles moulés ou décorés sur mesure ne peuvent être annulés une fois la production lancée, ni retournés. Les articles standard peuvent être annulés avant le début de la production ; les retours d’articles standard non ouverts sont étudiés au cas par cas et peuvent donner lieu à des frais de remise en stock et à un fret retour à la charge de l’Acheteur.
Force majeure
Aucune des parties n’est responsable d’un retard ou d’une inexécution causés par des événements échappant à son contrôle raisonnable, notamment catastrophes naturelles, guerre, conflits sociaux, pénuries d’énergie, congestion portuaire ou action gouvernementale, pendant toute la durée de cet événement.
Limitation de responsabilité
Notre responsabilité pour toute commande est limitée à la valeur des marchandises concernées. Dans toute la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes, accessoires ou consécutives, y compris le manque à gagner ou les arrêts de production.
Droit applicable
Les présentes Conditions de vente sont régies par les lois du Commonwealth de Virginie (États-Unis), sans égard à ses règles de conflit de lois.
Contact
Questions sur une commande ou sur ces conditions : sales@vialandvessel.com ou +1 (703) 215-5688.